Mentions légales

Pensilk avise les utilisateurs de son site que la plupart des éléments présentés :

• sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées, etc ;
• et/ou sont protégés par la législation sur la propriété intellectuelle ;
• sont protégés par la législation sur les marques. Les éléments ainsi protégés sont la propriété de Pensilk ou de tiers ayant autorisé Pensilk à les exploiter.

À ce titre, les reproductions, sur un support papier ou informatique, des sites et des œuvres et modèles qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, à l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation écrite de Pensilk, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Les obligations ci-dessus ne concernent pas les journalistes et éditeurs de presse : Pensilk met à leur disposition les documents iconographiques et dossiers de presse qu’ils peuvent consulter, reproduire et représenter librement pour illustrer leurs articles et travaux de presse. Les noms, dénominations et signes de toute nature (tels que logotypes ou marques figuratives), le nom des produits et services qui sont cités ou reproduits sur les documents publicitaires de toute nature publiés sur le site de Pensilk sont la propriété des annonceurs, clients de Pensilk. Il ne peut donc en être fait aucun usage même partiel par les internautes, aucune reproduction, représentation ou imitation, sauf autorisation écrite préalable des propriétaires des marques citées. Toute infraction à cette obligation constitue le délit de contrefaçon exposant son auteur à des poursuites judiciaires.

Par ailleurs, le nom « Pensilk », les logotypes et la dénomination commerciale des sociétés sont des marques déposées. Il ne peut donc être fait aucune reproduction même partielle, des éléments de son identité graphique. Toute infraction à cette obligation constitue le délit de contrefaçon exposant son auteur à des poursuites judiciaires.
Toutes personnes, représentées sur les photos et films publicitaires publiés sur ce site ont consenti à l’usage de leur image dans le cadre des campagnes produites pour les annonceurs, clients de Pensilk.

De la même façon, les dirigeants de Pensilk et leurs partenaires dont l’image est utilisée sur ce site ont consenti à l’utilisation de ces documents iconographiques dans le cadre du site et uniquement dans ce cadre.

Aucune reproduction, représentation ou utilisation quelconque de ces photos et films ne peut être faite par les utilisateurs du site sans l’accord écrit préalable de Pensilk. Toute utilisation, même partielle de ces documents, en violation de l’obligation précitée, expose son auteur à des poursuites judiciaires.